Marque enregistrée - Marque en vigueur

BGA MOTORS
SOGESA

Numéro de dépôt :
4489818
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
BGA MOTORS de SOGESA

Présentation de la marque BGA MOTORS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par SOGESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BGA MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est SOGESA domicilié(e) 1 AVENUE PIERRE PFLIMLIN - 68390 - SAUSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESA, Monsieur YANNICK ETTER domicilié(e) 1 AVENUE PIERRE PFLIMLIN - 68390 - SAUSHEIM - France.

La marque BGA MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BGA MOTORS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

SOGESA a également déposé les autres marques suivantes : PASSION AUTOMOBILES , ISERE LAND MOTION , GTO Gentlemen Training Organisation , PASSION AUTOMOBILES INFINITE , PASSION AUTOMOBILES KODO , HISTORIC ROAD CAR , PASSION AUTOMOBILES MOTORS , PASSION AUTOMOBILES BUSINESS SOLUTIONS , PASSION OCCASION , PASSION AUTOMOBILES DEVELOPPEMENT


SOGESA - 1 AVENUE PIERRE PFLIMLIN - 68390 - SAUSHEIM - France


SOGESA, Monsieur YANNICK ETTER - 1 AVENUE PIERRE PFLIMLIN - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.