Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACV Affilié Carte Vue
SOGESA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3169357
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/06/2022
ACV Affilié Carte Vue de SOGESA

Présentation de la marque ACV Affilié Carte Vue

Déposée le 14 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ACV Affilié Carte Vue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGESA domicilié(e) 101 route du polygone - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 981 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ACV Affilié Carte Vue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACV Affilié Carte Vue est expirée depuis le 14 juin 2022.

SOGESA a également déposé les autres marques suivantes : Lunette attitude , ACV ALLIANCE CARTE VUE , VOS LUNETTES EN 1 H TOP CHRONO , OPTICIENS AUBERGER , Le meilleur de l'audition pour tout le monde , LE MEILLEUR DE L'OPTIQUE POUR TOUT LE MONDE , PASSION AUTOMOBILES , AU COEUR DE LA VISION , AU COEUR DE LA VISION POUR L AMOUR DU METIER D OPTICIEN , ISERE LAND MOTION


SOGESA, société par actions simplifiée - 101 route du polygone - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 343981023


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497687 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; piles pour appareils auditifs ; lunettes (verres ophtalmiques et montures) ; lunettes solaires ; étuis à lunettes ; baromètres ; thermomètres ; boussoles ; jumelles ; lunettes de protection ; altimètres ; hygromètres ; lunettes astronomiques ; téléscopes ; loupes ; longues vues ; lentilles de contact. Prothèes auditives ; appareils acoustiques ; prothèses oculaires. Services d'audioprothésistes et d'opticiens lunetiers. Gestion des affaires commerciales ; publicité ; gestion des fichiers informatiques ; conseils en organisation de direction des affaires. Assurances ; crédits ; prêts financiers ; cartes de réductions munies d'un support magnétique Communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.