Déposée le 16 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOGERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUSINESS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERMA domicilié(e) Aéroport International de Bordeaux Mérignac, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.
La marque BUSINESS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGERMA, société anonyme - Aéroport International de Bordeaux Mérignac, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 778127613
CABINET BONNÉTAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Inscription le 28 avril 2003 - Changement de dénomination n°369643 - Publication au BOPI 2003-04-28
Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333383 - Publication au BOPI 2001-10-23
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Appareils de locomotion par air ; aéronefs ; sièges d'aéronefs. Sièges, fauteuils. Transport, transports aériens.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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