Déposée le 26 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque SOGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGERES – société anonyme - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 572102176
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 27 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551863 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 13 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616510 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Inscription le 13 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°616509 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence, instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, verres, bocaux, récipients à boire, bouteilles, services à café, carafes, portecartes de menu, céramiques, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, pots à fleurs, gobelets, mangeoires pour animaux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, récipients calorifiques pour les aliments, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, batteries de cuisine, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouillottes non électriques, brosses à dent, broyeurs ménagers non électriques, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pots non en papier, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non électriques, chauffe-biberons non électriques, chauffe-lits non électriques, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromages, cornes à boire, coupes à fruits, porte-couteaux, couvercles de plats, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous de plats, distributeurs de papier hygiénique, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons, chiffons pour épousseter, essuie-meubles, poêles à frire, presse-fruits non électriques à usage ménager, gamelles, gants de ménage, moules à gâteaux, seaux à glace, glacières portatives non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, services à liqueur, louches de cuisine, ménagères non en métaux précieux, ramasse-miettes, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, poêlons, poivriers non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, râpes, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, sorbetières, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits d'algues à usage alimentaire ; gélatines pour aliments, amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, arachides préparées, beurres, crèmes de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, blancs d'oeufs, boissons lactées où le lait prédomine, boudin, bouillons, caséine à usage alimentaire, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips, choucroute, graisse de coco, huile de coco, noix de coco séchée, huile de colza, bouillons concentrés, fruits confits, fruits congelés, coquillages pour l'alimentation humaine, cornichons, crèmes (produit laitier), fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, dattes, écorces de fruits, écrevisses, fèves conservées, filets de poisson, foie, fromages, gingembre, graisse de soja conservée à usage alimentaire, harengs, herbes potagères conservées, homards, huîtres, jambon, jaune d'oeufs, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, langoustes, lard, lentilles conservées, huile de maïs, margarine, marmelades, mayonnaise, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles, moules, huile de noix de palmier, noix préparées, oeufs en poudre, oignons, olives, potages, pulpes de fruits, purées de tomates, raisins secs, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, huile de sésame, thon, jus de tomates pour la cuisine, purées de tomates, huile de tournesol, tripes, truffes conservées, yaourts, yoghourts. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; pâte d'amandes ; amidon à usage alimentaire ; anis, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruaux d'avoine, avoine écachée, avoine mondée, bâtons de réglisse, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, cannelle, câpres, caramel, chicorée, clous de girofle, crèmes glacées, crêpes, sel de cuisine, produits pour activer la cuisson à usage domestique, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, curry, décorations comestibles pour gâteaux, dulcifiants naturels, pain d'épice, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), fécules à usage alimentaire, ferments pour pâte, flocons de maïs, fondants, gâteaux, gaufres, gingembre, glucose à usage alimentaire, gomme à mâcher, infusions non médicinales, ketchup, levain, levure, macaroni, macarons, maïs grillé, maïs moulu, biscuits de malt, mélasses, menthe, miel, moutarde, noix de muscade, nouilles, orge égrugé, orge mondé, pain, pâtes pour gâteaux, petits fours, petits beurres, piments, pizzas, poivre, pommes de terre, pudding, poudres pour gâteaux, pralines, ravioli, réglisses, riz, safran, sagou, sandwiches, saucisses, sel, semoule, sirop de mélasse, sorbets, spaghetti, tapioca, tartes, tourtes, vanille, vermicelle, vinaigre. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de restaurants, de restaurants libre-service ; restauration scolaire ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas, à savoir services de traiteurs ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de table, de fontaines à eau.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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