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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGERES
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REPAS SERVICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPAS SERVICE
SOGERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
94506503
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2014

Présentation de la marque REPAS SERVICE

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPAS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2256597) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256597) - 75017 - France.

La marque REPAS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPAS SERVICE est expirée depuis le 15 février 2014.

SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DES SAVEURS ET DE LA VITALITE , BAR & CIE , BUFFET , MENU EQUILIBRE , CAISSE , EQUILIBRE SOGERES , SOGERES , LA REVANCHE DU BOEUF , (Marque figurative) , GLACE


SOGERES Société anonyme - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2256597) - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256597) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379039 - Publication au BOPI 2003-10-06

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256597 - Publication au BOPI 2004-01-12

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Restauration