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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGERES
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QUALI SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI SANTE
SOGERES société anonyme

Numéro de dépôt :
96610751
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque QUALI SANTE

Déposée le 14 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2305992) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2305992) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI SANTE est expirée depuis le 14 février 2016.

SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DES SAVEURS ET DE LA VITALITE , BAR & CIE , BUFFET , MENU EQUILIBRE , CAISSE , EQUILIBRE SOGERES , SOGERES , LA REVANCHE DU BOEUF , (Marque figurative) , GLACE


SOGERES société anonyme - 42 rue de Bellevue,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2305992) - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2305992) - 75017 - France


Inscription le 3 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°272324 - Publication au BOPI 1999-02-03

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305992 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 27 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551863 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Services de restauration, restauration collective, services de restauration d'entreprises, tous ces produits étant fournis sous contrôle médical