Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATEAUX COUVERTS
SOGERES S.A.

Numéro de dépôt :
1643483
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
PLATEAUX COUVERTS de SOGERES

Présentation de la marque PLATEAUX COUVERTS

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLATEAUX COUVERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 40 rue de Paris, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque PLATEAUX COUVERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATEAUX COUVERTS est expirée depuis le 20 novembre 1999.

SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DES SAVEURS ET DE LA VITALITE , BAR & CIE , BUFFET , MENU EQUILIBRE , CAISSE , EQUILIBRE SOGERES , SOGERES , LA REVANCHE DU BOEUF , (Marque figurative) , GLACE


SOGERES S.A. - 40 rue de Paris, 92100 BOULOGNE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Restauration de collectivité