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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGERES
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L'APPETIT PAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'APPETIT PAIN
SOGERES société anonyme

Numéro de dépôt :
1267758
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014

Présentation de la marque L'APPETIT PAIN

Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'APPETIT PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERES domicilié(e) 42 Rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2258755) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2258755) - 75017 - France.

La marque L'APPETIT PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'APPETIT PAIN est expirée depuis le 6 avril 2014.

SOGERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLE DES SAVEURS ET DE LA VITALITE , BAR & CIE , BUFFET , MENU EQUILIBRE , CAISSE , EQUILIBRE SOGERES , SOGERES , LA REVANCHE DU BOEUF , (Marque figurative) , GLACE


SOGERES société anonyme - 42 Rue de Bellevue,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2258755) - 92100 - France - SIREN 572102176


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2258755) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation n°2031779 - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258755 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 30 mars 1999 - Changement de dénomination n°274920 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 31 mars 1994 - Transmission de propriété n°171104 - Publication au BOPI 1994-03-31

Inscription le 31 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171102 - Publication au BOPI 1994-03-31

Inscription le 31 mars 1994 - Transmission de propriété n°171103 - Publication au BOPI 1994-03-31

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, restauration, ventes à emporter, salon de thé traiteur, petit déjeuner.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.