Déposée le 27 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Km Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGERES domicilié(e) 30 Cours de l'Île Seguin - 92777 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque Km Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGERES, Société par actions simplifiée - 30 Cours de l'Île Seguin - 92777 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 572102176
AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 22 mai 2006 - retrait partiel n°434124 - Publication au BOPI 2006-05-22
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560488 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619310 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26
Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; produits laitiers, y compris fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci.Café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, à savoir tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise.Services de restauration sur autoroutes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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