Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
1609014
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000
Présentation de la marque S
Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGERCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 10 août 2000.
SOGERCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03