Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGERAIL
/
SOGERAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGERAIL
SOGERAIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466858
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2013

Présentation de la marque SOGERAIL

Déposée le 4 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOGERAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGERAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGERAIL domicilié(e) 164 rue du Maréchal Foch,57700 HAYANGE (dossier no 2241361) - 57700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 575 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2241361) - 13002 - France.

La marque SOGERAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGERAIL est expirée depuis le 4 mai 2013.

SOGERAIL a également déposé les autres marques suivantes : SOGENOX , SOGEPLEX


SOGERAIL, Société Anonyme - 164 rue du Maréchal Foch,57700 HAYANGE (dossier no 2241361) - 57700 - France - SIREN 391575354


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2241361) - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164610 - Publication au BOPI 1993-10-14

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241361 - Publication au BOPI 2003-04-16

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées