Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSTICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEPE domicilié(e) VOIE SAINT JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
La marque BIOSTICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - VOIE SAINT JEAN BP 37 ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Inscription le 6 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443370 - Publication au BOPI 2006-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Demande de renouvellement le 18 avril 2011 n°2468588 - Publication au BOPI 2011-04-18
Inscription le 13 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448372 - Publication au BOPI 2007-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469793 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550876 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 9 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°804762 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09
Produits hygiéniques. Substances diététiques de parapharmacie. Fruits et viandes, conservés, séchés, gelées, confitures, compotes nécessaires pour élaborer les produits hygiéniques et substances diététiques. Sucres. Succédanés du café, préparations faites de céréales. Plantes et confiserie ; huiles et graisses nécessaires pour élaborer les produits hygiéniques Fruits et légumes, semences plantes. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, préparations faites pour élaborer les produits parapharmaceutiques désignés. Eaux minérales et gazeuses, autres produits liquides non alcooliques. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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