Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RESISTAR
SOGEPE société civile
Numéro de dépôt :
3385730
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RESISTAR
Déposée le 13 octobre 2005 par la société SOGEPE société civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESISTAR »
Le déposant est la société SOGEPE société civile domicilié(e) Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEPE société civile - Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France - SIREN 448417675
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 8 mars 2006 - retrait partiel n°429739 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°438979 - Publication au BOPI 2006-08-16
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Produits parapharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires, produits à base de plantes médicinales et/ou produits naturels. Boisson non alcoolique, chaude ou froide et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RESISTAR"