Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RESISTAR
SOGEPE société civile

Numéro de dépôt :
3385730
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RESISTAR de SOGEPE société civile

Présentation de la marque RESISTAR

Déposée le 13 octobre 2005 par la société SOGEPE société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESISTAR »

Le déposant est la société SOGEPE société civile domicilié(e) Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32


SOGEPE société civile - Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37,13680 LANCON DE PROVENCE - 13680 - France - SIREN 448417675


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 8 mars 2006 - retrait partiel n°429739 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°438979 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Produits parapharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires, produits à base de plantes médicinales et/ou produits naturels. Boisson non alcoolique, chaude ou froide et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.