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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEPAT - Société Générale de Patisserie
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SOGEPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEPAT
SOGEPAT - Société Générale de Patisserie (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95591807
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque SOGEPAT

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEPAT - Société Générale de Patisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEPAT - Société Générale de Patisserie domicilié(e) 1, Rue Taguin, 03000 Moulins - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 128 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRIANT Patrick - France.

La marque SOGEPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEPAT est expirée depuis le 6 octobre 2005.


SOGEPAT - Société Générale de Patisserie (S.A.R.L.) - 1, Rue Taguin, 03000 Moulins - France - SIREN 402128631


Monsieur BRIANT Patrick - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316567 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Distribution (livraison) de tous produits alimentaires, frais et surgelés, crèmes glacées.