Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL SOGEPARC
SOGEPARC, société anonyme

Numéro de dépôt :
99819838
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque CANAL SOGEPARC

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOGEPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CANAL SOGEPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEPARC domicilié(e) 40, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 109 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CANAL SOGEPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL SOGEPARC est expirée depuis le 26 octobre 2009.

SOGEPARC a également déposé les autres marques suivantes : SP SOGEPARC SERVICE , SP , SOGEPARC , SP , SP SOGEPARC , F FINANCIERE SOGEPARC


SOGEPARC, société anonyme - 40, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 312109622


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 6 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342850 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Système électronique et informatique d'information du public dans les parcs de stationnement. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programme de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, information en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiotéléphonie mobile. Informations en matière de transport, informations en matière de stationnement ; services de parc de stationnement, location de garages, location de places de stationnement, location d'automobiles, assistance en cas de panne de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.