Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO CITY
SOGEPAR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1411360
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1997

Présentation de la marque AUTO CITY

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOGEPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEPAR domicilié(e) 23, rue Singer, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME - France.

La marque AUTO CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO CITY est expirée depuis le 3 février 1997.

SOGEPAR a également déposé les autres marques suivantes : CHATELLERAULT AUTOCENTER , CHOLET AUTOCENTER , ESPACE AUTO , TECHNICONTROL , TOURS AUTOCENTER , EUROPAUTO , LE VILLAGE AUTOMOBILE , AUTOTEL , AUTOVILLE , AUTOVILLE


SOGEPAR (S.A.) - 23, rue Singer, 75016 PARIS. - France


GUILLAUME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Couleurs, vernis, laques.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;essences pour moteurs. Appareils électriques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.