Marque expirée - Marque en non vigueur

STEELINOX FRANCE
SOGEPAR FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3499779
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
STEELINOX FRANCE de SOGEPAR FRANCE

Présentation de la marque STEELINOX FRANCE

Déposée le 7 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEPAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEELINOX FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEPAR FRANCE domicilié(e) 23/25 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 357 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEPAR France domicilié(e) 23/25 Ave des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU - 69680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEELINOX FRANCE est expirée depuis le 7 mai 2017.

SOGEPAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPAR FRANCE


SOGEPAR FRANCE SARL - 23/25 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France - SIREN 480357169


SOGEPAR France - 23/25 Ave des Frères Montgolfier,69680 CHASSIEU - 69680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.