SENATEUR
Présentation de la marque SENATEUR
Déposée le 20 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « SENATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SENATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENATEUR est expirée depuis le 20 décembre 1992.
SOGENOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28