Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERCHERON
Numéro de dépôt :
1414643
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
07/03/1996
Présentation de la marque PERCHERON
Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « PERCHERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERCHERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGENOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20