Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCTUEVE ELLE & VIRE
SOGENOR S.A.

Numéro de dépôt :
1636908
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
21/12/2000
ONCTUEVE ELLE & VIRE de SOGENOR

Présentation de la marque ONCTUEVE ELLE & VIRE

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ONCTUEVE ELLE & VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGENOR domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque ONCTUEVE ELLE & VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCTUEVE ELLE & VIRE est expirée depuis le 21 décembre 2000.

SOGENOR a également déposé les autres marques suivantes : SENATEUR , GLOUPS ELLE VIRE , AMATYS , PERCHERON , LA COMPAGNIE DES FROMAGES , PLEIN SOLEIL , (Marque figurative) , ELLE & VIRE , GENERALE LAITIERE ELLE VIRE , PALIAKI


SOGENOR S.A. - 50890 CONDE-SUR-VIRE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits; gelees, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces a salade; conserves. Cafe, the, cacao, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe; farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade); epices; glace a rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.