Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FETA
Numéro de dépôt :
1693293
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
02/05/2001
Présentation de la marque FETA
Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « FETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693293.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGENOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20