Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE LION
SOGENOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1630672
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/11/2000
COEUR DE LION de SOGENOR

Présentation de la marque COEUR DE LION

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « COEUR DE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGENOR domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE - France.

La marque COEUR DE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE LION est expirée depuis le 22 novembre 2000.

SOGENOR a également déposé les autres marques suivantes : SENATEUR , GLOUPS ELLE VIRE , AMATYS , PERCHERON , LA COMPAGNIE DES FROMAGES , PLEIN SOLEIL , (Marque figurative) , ELLE & VIRE , GENERALE LAITIERE ELLE VIRE , PALIAKI


SOGENOR (Société Anonyme) - 50890 CONDE-sur-VIRE - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°334235 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334234 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160851 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170577 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 23 février 1993 - Transmission de propriété n°155353 - Publication au BOPI 1993-02-23

Camembert