Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOGENALE"
SOGENALE S.A. - 25870 THUREY-LE-MONT

Numéro de dépôt :
1200611
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque "SOGENALE"

Déposée le 26 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SOGENALE - 25870 THUREY-LE-MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "SOGENALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGENALE - 25870 THUREY-LE-MONT - France.

La marque "SOGENALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque "SOGENALE" est expirée depuis le 26 mars 1989.


SOGENALE S.A. - 25870 THUREY-LE-MONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.