Marque expirée - Marque en non vigueur

ASHA ACTION SECURITE HYGIENE ALIMENTAIRE LE MARCHE DE GROS LILLE INSTITUT PASTEUR DE LILLE
SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE SAEM

Numéro de dépôt :
3495991
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
ASHA ACTION SECURITE HYGIENE ALIMENTAIRE LE MARCHE DE GROS LILLE INSTITUT PASTEUR DE LILLE de SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE SAEM

Présentation de la marque ASHA ACTION SECURITE HYGIENE ALIMENTAIRE LE MARCHE DE GROS LILLE INSTITUT PASTEUR DE LILLE

Déposée le 18 avril 2007 par la société SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASHA ACTION SECURITE HYGIENE ALIMENTAIRE LE MARCHE DE GROS LILLE INSTITUT PASTEUR DE LILLE »

Le déposant est la société SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE SAEM domicilié(e) CIDEX No 1/A, SAC POSTAL 1,59465 LOMME CEDEX - 59465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 624 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE domicilié(e) CIDEX No 1/A, SAC POSTAL 1,59465 LOMME CEDEX - 59465 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASHA ACTION SECURITE HYGIENE ALIMENTAIRE LE MARCHE DE GROS LILLE INSTITUT PASTEUR DE LILLE est expirée depuis le 18 avril 2017.


SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE SAEM - CIDEX No 1/A, SAC POSTAL 1,59465 LOMME CEDEX - 59465 - France - SIREN 775624455


SOGEMIN – MARCHÉ DE GROS-LILLE - CIDEX No 1/A, SAC POSTAL 1,59465 LOMME CEDEX - 59465 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.