Déposée le 13 octobre 1995 par la société SOGEMET SOCIETÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEMET »
Le déposant est la société SOGEMET SOCIETÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) 84-88 BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND,92411 COURBEVOIE (dossier no 2296395) - 92411 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 162 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME SALEUR LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 9 BOULEVARD MALESHERBES,75008 PARIS (dossier no 2296395) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEMET est expirée depuis le 13 octobre 2015.
SOGEMET SOCIETÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 84-88 BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND,92411 COURBEVOIE (dossier no 2296395) - 92411 - France - SIREN 572162642
JEROME SALEUR LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES - 9 BOULEVARD MALESHERBES,75008 PARIS (dossier no 2296395) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296395 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; minerais. - Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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