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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAR
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ESPACE DEMARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE DEMARQUE
SOGEMAR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1502899
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque ESPACE DEMARQUE

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE DEMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAR domicilié(e) Route de l'Hôtel de Ville, 56200 LA GACILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ESPACE DEMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE DEMARQUE est expirée depuis le 12 décembre 1998.


SOGEMAR, société à responsabilité limitée - Route de l'Hôtel de Ville, 56200 LA GACILLY. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.