Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOGEMAP L'Eau est notre futur!
SOGEMAP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4213767
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2025
SOGEMAP L\'Eau est notre futur! de SOGEMAP

Présentation de la marque SOGEMAP L'Eau est notre futur!

Déposée le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOGEMAP L'Eau est notre futur! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEMAP domicilié(e) Zone industrielle Ouest - 17700 - SURGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 780 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque SOGEMAP L'Eau est notre futur! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEMAP L'Eau est notre futur! arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

SOGEMAP a également déposé les autres marques suivantes : BOUDILOCK , Oxima , BOBALOCK


SOGEMAP, Société par actions simplifiée - Zone industrielle Ouest - 17700 - SURGERES - France - SIREN 611780297


Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Machines et machines-outils ; presses oléodynamiques ; machines pour prémoulage ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour la transformation de matières plastiques ; machines de moulage par injection pour l'industrie des matières plastiques, y compris machines de moulage par injection entièrement électriques, machines de moulage par injection entièrement hydrauliques et machines de moulage par injection hybrides ; machines industrielles pour la transformation de matériaux thermoplastiques ; robots (machines).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage ; éléments d'installations de conduites d'eau à savoir : éléments de jonction de tuyaux, tabourets, avaloirs de chaussée, tubes téléscopiques, colliers de prise en charge, selles de piquage, cellules de rétention et d'épandage de l'eau ; abri de compteurs d'eau.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; conteneurs d'emballage non métalliques ; bocaux en matières plastiques pour l'emballage ; composants en matières plastiques pour récipients d'emballage ; casiers (non métalliques) à bouteilles ; caisses repliables en matières plastiques pour l'emballage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients principalement en matières plastiques pour l'emballage ; emballages et récipients jetables et réutilisables ; récipients de protection, non métalliques, pour l'emballage de produits ; conteneurs de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises ; bandes plastiques pour protéger les arêtes de meubles.

Traitement de matériaux plastiques ; traitement de matières plastiques ; recyclage de matières plastiques ; stratification de matières plastiques ; extrusion de matières plastiques ; injection plastique ; moulage par injection de matières plastiques.