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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEM
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SUN FLOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN FLOOR
SOGEM S.A.

Numéro de dépôt :
95578147
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque SUN FLOOR

Déposée le 26 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM domicilié(e) rue Longue 90 B 6043 RANSART Belgique - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 619 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L. GUICHARD - France.

La marque SUN FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN FLOOR est expirée depuis le 26 juin 2005.

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN FLOOR , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , N.V. SOGEM , TOKYO


SOGEM S.A. - rue Longue 90 B 6043 RANSART Belgique - France - SIREN 432619307


Monsieur J.L. GUICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

- Produit de menuiserie Escaliers, portes - Lambris, Parquets, Moulures - Scierie, Rabotage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.