Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

SUN FLOOR
SOGEM SA

Numéro de dépôt :
94538192
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUN FLOOR

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN FLOOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM domicilié(e) 88-90, rue Longue 6043 CHARLEROI-RANSART BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L. GUICHARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , N.V. SOGEM , TOKYO , PREMIUM


SOGEM SA - 88-90, rue Longue 6043 CHARLEROI-RANSART BELGIQUE - Belgique


Monsieur J.L. GUICHARD - France


Publication - Publication au BOPI 1994-44

Republication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

- Produits de menuiserie Escaliers, portes - Lambris, Parquets, Moulures - Scierie, rabotage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.