Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEM MODELES : PRIMUS, GENIUS, LEXUS, MAGNUS
SARL SOGEM

Numéro de dépôt :
96656451
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque SOGEM MODELES : PRIMUS, GENIUS, LEXUS, MAGNUS

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEM MODELES : PRIMUS, GENIUS, LEXUS, MAGNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEM domicilié(e) Route d'Arles, 30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 333 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIANNETTI BERNARD - France.

La marque SOGEM MODELES : PRIMUS, GENIUS, LEXUS, MAGNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEM MODELES : PRIMUS, GENIUS, LEXUS, MAGNUS est expirée depuis le 18 décembre 2006.

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN FLOOR , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , N.V. SOGEM , TOKYO


SARL SOGEM - Route d'Arles, 30800 SAINT GILLES - France - SIREN 300333049


GIANNETTI BERNARD - France


Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247279 - Publication au BOPI 1997-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

VANS, REMORQUES, BETAILLERES, destinés au transport des chevaux