Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEM
/
SOGEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEM
SARL SOGEM

Numéro de dépôt :
95578292
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque SOGEM

Déposée le 28 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEM domicilié(e) Route d'Arles, 30800 SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 335 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIANNETTI BERNARD - France.

La marque SOGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEM est expirée depuis le 28 juin 2005.

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN FLOOR , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , N.V. SOGEM , TOKYO


SARL SOGEM - Route d'Arles, 30800 SAINT GILLES - France - SIREN 300335049


GIANNETTI BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Errata - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

VANS REMORQUES BETAILLERES, destinés au transport des chevaux