Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.V. SOGEM
SOGEM S.A.

Numéro de dépôt :
92438071
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque N.V. SOGEM

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.V. SOGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM domicilié(e) rue Longue 90, 6043 CHARLEROI (RANSART) BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis GUICHARD Centre Lafayette - France.

La marque N.V. SOGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.V. SOGEM est expirée depuis le 12 octobre 2002.

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN FLOOR , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , TOKYO , PREMIUM


SOGEM S.A. - rue Longue 90, 6043 CHARLEROI (RANSART) BELGIQUE - Belgique


Jean Louis GUICHARD Centre Lafayette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

- Produits de menuiserie, escaliers, portes - Lambris, parquets, moulures - Scierie, rabotage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.