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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEM
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EURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO
SOGEM S.A.

Numéro de dépôt :
94521289
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque EURO

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM domicilié(e) rue Longue 90 B6043 CHARLEROI-RANSART BELGIQUE - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 432 619 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L. GUICHARD - France.

La marque EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO est expirée depuis le 19 mai 2004.

SOGEM a également déposé les autres marques suivantes : NEW GAM , ECOLUX , SUN FLOOR , SUN WOOD , OSAKA , COTTAGE , SUN WOOD , ECOKIT , N.V. SOGEM , TOKYO


SOGEM S.A. - rue Longue 90 B6043 CHARLEROI-RANSART BELGIQUE - Belgique - SIREN 432619307


Monsieur J.L. GUICHARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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