Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEM
SOGEM HOLDING (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3223086
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
SOGEM de SOGEM HOLDING

Présentation de la marque SOGEM

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SOGEM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM HOLDING domicilié(e) ZAC du Haut Paimbœuf, Rue des Jardins,44560 PAIMBOEUF - 44560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 204 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEM est expirée depuis le 29 avril 2013.


SOGEM HOLDING (société anonyme) - ZAC du Haut Paimbœuf, Rue des Jardins,44560 PAIMBOEUF - 44560 - France - SIREN 429204779


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 février 2005 - retrait partiel n°407700 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Machines et installations permettant le convoyage, le transport, la répartition, le classement, le retournement, l'empilage, l'accumulation, la synchronisation, le refroidissement de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques ; linge de production automatisée de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques ; machines d'emballage, d'empaquetage, machines de conditionnement de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques. Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération ; fours (à l'exception des fours pour expériences) : générateurs de micro-ondes en vue du chauffage ou de la cuisson de produits. Transport, emballage et entreposage de marchandises, approvisionnement de produits, distribution (livraison) de produits, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, information en matière de transport, d'entreposage et d'emballage. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction, ingénierie ; études de projets techniques ; recherches et développement de nouveaux produits (pour les tiers) ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; ces services étant exclusivement rendus dans le cadre de la création, la réalisation et le développement des produits précités en classes 7 et 11.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.