Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGEM FL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEM FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEM FL domicilié(e) ZAC du Haut Paimboeuf, Rue des Jardins - 44560 - PAIMBOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 043 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SOGEM FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEM FL est expirée depuis le 8 novembre 2024.
SOGEM FL, Société anonyme - ZAC du Haut Paimboeuf, Rue des Jardins - 44560 - PAIMBOEUF - France - SIREN 353043706
Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 3 janvier 2006 - Gage constitué n°425646 - Publication au BOPI 2006-01-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2014 n°2567623 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-19
Machines et installations permettant le convoyage, le transport, la répartition, le classement, le retournement, l'empilage, l'accumulation, la synchronisation, le refroidissement de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques ; ligne de production automatisée de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques ; machines d'emballage, d'empaquetage, machines de conditionnement de produits agroalimentaires, pharmaceutiques et cosmétiques. Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; générateurs de micro-ondes en vue du chauffage ou de la cuisson de produits. Transport, emballage et entreposage de marchandises, approvisionnement de produits, distribution (livraison) de produits, emballage de produits, emmagasinage, entreposage, information en matière de transport, d'entreposage et d'emballage. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction, ingénierie ; étude de projets techniques ; recherches et développements de nouveaux produits (pour les tiers) ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; ces services étant exclusivement rendus dans le cadre de la création, la réalisation et le développement des produits précités en classe 7 et 11.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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