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Présentation de la marque restaurant la rotonde, la rotonde d'annecy, la rotonde des tresoms, la rotonde annecy, la rotonde,
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEHORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « restaurant la rotonde, la rotonde d'annecy, la rotonde des tresoms, la rotonde annecy, la rotonde, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque restaurant la rotonde, la rotonde d'annecy, la rotonde des tresoms, la rotonde annecy, la rotonde, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque restaurant la rotonde, la rotonde d'annecy, la rotonde des tresoms, la rotonde annecy, la rotonde, est expirée depuis le 18 novembre 2023.
SOGEHORE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11