Marque expirée - Marque en non vigueur
OTERMA
Numéro de dépôt :
3616496
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
Présentation de la marque OTERMA
Déposée le 8 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEFIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTERMA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTERMA est expirée depuis le 8 décembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03