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Marques déposées par SOGEFI
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MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main
SOGEFI

Numéro de dépôt :
4420572
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main de SOGEFI

Présentation de la marque MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par SOGEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SOGEFI domicilié(e) 1 rue François Antic - 82200 - Moissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEFI, Madame Mathilde DE SULZER WART domicilié(e) 103 avenue de Castres - 31500 - Toulouse - France.

La marque MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.


SOGEFI - 1 rue François Antic - 82200 - Moissac - France


SOGEFI, Madame Mathilde DE SULZER WART - 103 avenue de Castres - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.