Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUBAN
SOGEFI GROUPE CASSOUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3142218
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2022
TOUBAN de SOGEFI GROUPE CASSOUS

Présentation de la marque TOUBAN

Déposée le 17 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS domicilié(e) 27 rue Alessandro Volta, Espace PHARE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque TOUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUBAN est expirée depuis le 17 janvier 2022.

SOGEFI GROUPE CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : CASSOUS , HYDROLOG , ADERVIT , COREN , (NUMM) , Location de Matériel , M.N.S , Le Village du lac , TECHNIVERT , B.D.S


SOGEFI GROUPE CASSOUS, société anonyme - 27 rue Alessandro Volta, Espace PHARE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299


DS AVOCATS, - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2480012 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642650 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799431 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Engrais pour l'agriculture, compost, produits fertilisants, terreau, humus.