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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS
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SOL ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL ROUTE
SOGEFI GROUPE CASSOUS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3939429
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/08/2022
SOL ROUTE de SOGEFI GROUPE CASSOUS

Présentation de la marque SOL ROUTE

Déposée le 7 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOL ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS domicilié(e) 27 rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marine de Bernis domicilié(e) Hangar 16 Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque SOL ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL ROUTE est expirée depuis le 7 août 2022.

SOGEFI GROUPE CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : CASSOUS , HYDROLOG , ADERVIT , COREN , (NUMM) , Location de Matériel , M.N.S , Le Village du lac , TECHNIVERT , B.D.S


SOGEFI GROUPE CASSOUS, Société Anonyme - 27 rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marine de Bernis - Hangar 16 Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642650 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

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