Déposée le 25 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOGEFI CASSOUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEFI CASSOUS domicilié(e) 27 rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, A l'attention de Dominique BRUXELLE, Avocat domicilié(e) Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque TEMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEFI CASSOUS, Société Anonyme - 27 rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299
ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, A l'attention de Dominique BRUXELLE, Avocat - Hangar 16 – Entrée 2, Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2005250 - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221309 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46
Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312680 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354678 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500619 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-30
Inscription le 5 juillet 2012 - Changement de dénomination n°578855 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05
Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642650 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Couleurs, vernis, laques;préservatifs, contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.Constructions et réparations, construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics, Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) Vulcanisation, Réparation de mobilier, instruments, outils.Traitement de matériaux, services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice, Scierie, rabotage.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation.Etamage.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction) Forages.Essais de matériaux. Laboratoires.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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