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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO
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TILIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILIO
SOGEFCO, SARL

Numéro de dépôt :
3800061
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
TILIO de SOGEFCO

Présentation de la marque TILIO

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO domicilié(e) 2 A chemin du routoir - 67400 - ILLKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 173 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEFCO domicilié(e) 2 A chemin du routoir - 67400 - ILLKIRCH - France.

La marque TILIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILIO est expirée depuis le 24 janvier 2021.

SOGEFCO a également déposé les autres marques suivantes : Les crèches de Tilio , CAPITAL EXPANSION ,


SOGEFCO, SARL - 2 A chemin du routoir - 67400 - ILLKIRCH - France - SIREN 528173248


SOGEFCO - 2 A chemin du routoir - 67400 - ILLKIRCH - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 18 novembre 2013 - Concession de licence n°612828 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Inscription le 24 septembre 2017 - Résiliation de licence n°709231 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-24

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°711195 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 22 novembre 2018 - Concession de licence n°738991 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.