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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO
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Les crèches de Tilio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les crèches de Tilio
SOGEFCO, SARL

Numéro de dépôt :
3912954
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
Les crèches de Tilio de SOGEFCO

Présentation de la marque Les crèches de Tilio

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les crèches de Tilio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEFCO domicilié(e) 2a Chemin du routoir - 67400 - Illkirch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEFCO, M. Emmanuel Schiefer domicilié(e) 2a Chemin du routoir - 67400 - Illkirch - France.

La marque Les crèches de Tilio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les crèches de Tilio est expirée depuis le 13 avril 2022.

SOGEFCO a également déposé les autres marques suivantes : TILIO , CAPITAL EXPANSION ,


SOGEFCO, SARL - 2a Chemin du routoir - 67400 - Illkirch - France


SOGEFCO, M. Emmanuel Schiefer - 2a Chemin du routoir - 67400 - Illkirch - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 18 novembre 2013 - Concession de licence n°612828 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Inscription le 24 septembre 2017 - Résiliation de licence n°709231 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-24

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°711195 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 22 novembre 2018 - Concession de licence n°738991 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.