Déposée le 13 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sogedis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « CURLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sogedis domicilié(e) zone industrielle, 3 rue A Lavoisier, bp 268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 678 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sogedis domicilié(e) zone industrielle, 3 rue A Lavoisier, bp 268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.
La marque CURLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sogedis, sas - zone industrielle, 3 rue A Lavoisier, bp 268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 325678019
sogedis - zone industrielle, 3 rue A Lavoisier, bp 268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172491 - Publication au BOPI 1994-05-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260546 - Publication au BOPI 2004-03-09
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2014 n°2552667 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-03
Inscription le 16 février 2015 - Changement de dénomination n°643098 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643096 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Inscription le 16 février 2015 - Changement de dénomination n°643097 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Petit électroménager à savoir: cafetières électriques - chauffe plats - sèche cheveux - bouilloires électriques - cireuses électriques - fer à repasser électrique - aspirateur à poussière - thermostats - grille pain - radiateurs électriques - couteaux électriques - fouets électriques à usage ménager - presse fruits - machines à râper les légumes - mixeurs - ouvre boîte électrique - moulin à café - batteurs - ventilateurs - appareils à griller - trancheuse à jambon - friteuse électrique - appareils à raclette - toasteurs électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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