Déposée le 23 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOGEDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEDIET domicilié(e) 14 rue Damonville, 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 622 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIET - France.
La marque SOGEDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEDIET est expirée depuis le 23 avril 2007.
SOGEDIET SA - 14 rue Damonville, 77000 MELUN - France - SIREN 410622187
SOGEDIET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés, diététiques et à usage médical. Biberons, appareils et instruments médicaux. Conserves de fruits et légumes, confitures, compotes et huiles comestibles: tous ces produits étant diététiques. Boissons non alcoolisées: jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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