Déposée le 3 octobre 2000 par la société SOGEDICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPHONIA. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la société SOGEDICOM domicilié(e) SARL, 231 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 740 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDICOM - France.
La marque TRANSPHONIA. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEDICOM - SARL, 231 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS - France - SIREN 378740328
SOGEDICOM - France
Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370089 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Communication par terminaux d'ordinateurs, communication par l'Internet Formation. Activités culturelles. Edition de livres Traduction et interprétariat.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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