Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS-ID
SOGEDEX SA

Numéro de dépôt :
3160636
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
SOLUTIONS-ID de SOGEDEX

Présentation de la marque SOLUTIONS-ID

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTIONS-ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEDEX domicilié(e) 54 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE ENET SOGEDEX SA domicilié(e) 54 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France.

La marque SOLUTIONS-ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS-ID est expirée depuis le 19 avril 2012.

SOGEDEX a également déposé les autres marques suivantes : POCKET-IDWATCHER , ID-WATCHER , FLASHCARTE , PAGE , FINGERSCAN , CARTE VIDEOGRADE , PHOTOMAKER , CODE@BADGE , EDIGRAPH , GRAPHIPRINT


SOGEDEX SA - 54 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France


STEPHANIE ENET SOGEDEX SA - 54 RUE DU 19 JANVIER,92380 GARCHES - 92380 - France


Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450605 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 24 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575084 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582495 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes : à puce, électroniques, magnétiques d'identification ; armoire de distribution ; encodeurs magnétiques et de cartes à puce ; imprimantes ; lecteurs de cartes à puce, de codes à barres et de cartes magnétiques ; lecteurs de d'empreintes digitales et autres appareils de reconnaissance biométrique ; bracelets d'identification ; programmes d'ordinateur ; logiciels, logiciels d'identification et de reconnaissance biométrique ; produits de l'imprimerie ; support en papier ou carton pour l'identification des personnes, des biens et des animaux ; badges adhésifs d'identification ; rubans pour imprimantes ; appareils pour plastifier des documents ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels tels que : imprimantes, lecteur de cartes, appareils photonumériques, caméra vidéo, kits de fabrication de cartes et badges d'identification ; conseil en organisation des affaires commerciales reproduction de documents ; traitement de texte ; conception de systèmes informatiques ; communication par terminaux d'ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; appareils et systèmes de collecte des données ; logiciels de gestion de bases de données textes et images ; système d'identification biométrique ; badges pour l'identification des personnes, des biens et des animaux ; mise à la disposition de personnel pour l'accueil et la gestion des visiteurs ; suite du libellé des produits et services visés par la marque solutions - id : maintenance de logiciels ; installations de logiciels ; programmes informatiques ; organisations de conférences, colloques, congrès et séminaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.