Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOGEDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTE BIOGRADE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEDEX domicilié(e) 4 RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES (dossier no 2342410) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 336 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDEX ATTN STEPHANIE ABITBOL domicilié(e) 4 RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES (dossier no 2342410) - 78190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEDEX SOCIETE ANONYME - 4 RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES (dossier no 2342410) - 78190 - France - SIREN 327336764
SOGEDEX ATTN STEPHANIE ABITBOL - 4 RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES (dossier no 2342410) - 78190 - France
Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450605 - Publication au BOPI 2007-03-19
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342410 - Publication au BOPI 2007-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Inscription le 24 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575084 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-24
Cartes en matière plastique. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Cartes-clef en matières plastique (non codées)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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