Déposée le 30 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEDEX ACCESSORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEDEX ACCESSORIES domicilié(e) 14 AVENUE DE LA FONTAINE,
ZONE INDUSTRIELLE ANGERS BEAUCOUZÉ,
49070 BEAUCOUZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 297 938 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET,
M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE,
CS 71840,
35418 SAINT MALO Cedex - France.
La marque SOGEDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEDEX ACCESSORIES, SARL - 14 AVENUE DE LA FONTAINE,
ZONE INDUSTRIELLE ANGERS BEAUCOUZÉ,
49070 BEAUCOUZÉ - France - SIREN 538297938
CABINET LE GUEN MAILLET,
M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE,
CS 71840,
35418 SAINT MALO Cedex - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719825 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763278 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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