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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECONDROZ
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CHATEAU BONNEAU LIVRAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BONNEAU LIVRAN
SOGECONDROZ Société anonyme

Numéro de dépôt :
96622020
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU BONNEAU LIVRAN

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOGECONDROZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BONNEAU LIVRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECONDROZ domicilié(e) Rue de la Cour Neuve 3 FLOREE – Commune d'ASSESSE,BELGIQUE (dossier no 2312893) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 408 256 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Paule CATHALA CABINET LANDWELL et Associés société d'avocats domicilié(e) 179 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2312893) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BONNEAU LIVRAN est expirée depuis le 16 avril 2016.


SOGECONDROZ Société anonyme - Rue de la Cour Neuve 3 FLOREE – Commune d'ASSESSE,BELGIQUE (dossier no 2312893) - Belgique - SIREN 408256584


Me Paule CATHALA CABINET LANDWELL et Associés société d'avocats - 179 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2312893) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312893 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

VINS A.O.C. HAUT-MEDOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BONNEAU LIVRAN"